Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
PROSPERITE FERMIERE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1306773
Date de dépôt :
19/04/1985
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/04/1995
Marque figurative de PROSPERITE FERMIERE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 19 avril 1985 par la Société Anonyme (SA) PROSPERITE FERMIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROSPERITE FERMIERE domicilié(e) 51-53, avenue Lobbedez, 62033 ARRAS (PAS DE CALAIS) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1306773.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 19 avril 1995.

PROSPERITE FERMIERE a également déposé les autres marques suivantes : LA RONDE GOURMANDE , FOOTBALLEUR


PROSPERITE FERMIERE (Société Anonyme) - 51-53, avenue Lobbedez, 62033 ARRAS (PAS DE CALAIS) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-39

Viande, poisson, volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre GALLUS, gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles, conserves, pickles.Café, thé, cacao, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices et glace.Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.